[Loi Numéro 6] Loi de Stabilité Angélique

Promulgation de la Loi de Stabilité Angélique, définie comme telle par le Grand Conseil :

Loi de Stabilité Nationale

Préambule : Entendez dans le texte suivant par Ange, tout citoyen de la nation angélique se trouvant à la base de la hiérarchie.

Article 1 :

Tout Gradé, quelque soit son rang, sera systématiquement dégradé au rang d'Ange s'il fait l'objet d'une inscription sur la Dark List (DL), la Fallen List (CRS) ou la liste des condamnés au bûcher (SI).

Article 2 :

En cas de récidive, ce dernier s'expose à être déchu de la Nation Angélique s'il en est convenu ainsi par le Grand Conseil.

Article 3 :

Tout Ange commettant les même actes, pourra le cas échéant, être déchus de la Nation Angélique s'il en est convenu ainsi par le Grand Conseil.

Article 4 :

Rappel est fait que toute inscription sur l'une des listes est effectuée lorsqu'il n'y a pas eu d'acte de repantir de la part de l'auteur des faits.